top of page
mentions

Mentions légales

PRÉSENTATIONS 

​

Propriétaire : Caroline Ledys – 43, Avenue Marx Dormoy - 18000 Bourges

Création, illustrations et design graphique : Caroline Ledys

Responsable publication : Caroline Ledys - ledys.caroline@gmail.com

Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
N° SIRET : 81869688200013

​

Hébergeur : Wix.com – Tel Aviv-Jaffa, District de Tel Aviv, Israël.

​

RESPONSABILITÉ 


Le propriétaire assure seul la responsabilité des informations et des prestations fournies. Cependant, Caroline Ledys s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
Aussi, elle avertit le visiteur qu'il lui appartient de vérifier l'information par d'autres moyens.
En conséquence, Caroline Ledys décline toute responsabilité : pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site ; pour tous dommages résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site ; et plus généralement pour tous dommages, directs ou indirects, qu'elles qu'en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l'accès de quiconque au site ou de l'impossibilité d'y accéder, de même que l'utilisation du site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
Par ailleurs, sauf mention contraire, les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site et chacun des éléments créés pour ce site sont la propriété exclusive de Caroline Ledys ou de ses collaborateurs,
ceux-ci ne concédant aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site.
La reproduction de tous documents publiés sur le site est seulement autorisée à des fins exclusives d'informations pour un usage personnel et privé, toute reproduction et toute utilisation de copies réalisées à d'autres fins étant expressément interdite. Toutes les marques citées dans ce site appartiennent à leurs compagnies respectives.
Tous les produits, logos, et images cités dans les pages de ce site sont la propriété de leur marque respective.

 

DROITS D’AUTEUR


L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation, reproduction, modification, utilisation commerciale, ainsi que tout transfert vers un autre site sont interdits, sauf autorisation à demander par courrier à l’adresse indiquée plus haut. Seule une utilisation à des fins strictement personnelle est autorisée.

​

LIENS HYPERTEXTE (responsabilité)


Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites Internet n’engagent pas la responsabilité de Caroline Ledys quant au contenu de ces sites. Toute personne physique ou morale souhaitant que soit établi un lien à partir de notre site, doit préalablement en demander l’autorisation. L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Caroline Ledys dégage toute responsabilité dans ce cas.

 

EXCLUSIONS DE RESPONSABILITE

Caroline Ledys a mis en place des protections visant à assurer la confidentialité des données personnelles des différents utilisateurs. Mais un niveau de sécurité total n’existe pas sur Internet. Caroline Ledys ne peut donc pas garantir l’invulnérabilité de son site face à des actes de pirateries informatiques.
De la même façon et en aucun cas, Caroline Ledys, l’un de ses employés ou un tiers impliqué dans la création de ce site ne sont responsables ni ne peuvent être redevables à un utilisateur ou une autre partie, de dommages directs ou indirects, spéciaux, particuliers ou accessoires liés à l’utilisation de ce site ou de son contenu.

SÉCURITE

Caroline Ledys ne peut pas non plus être tenue pour responsable des interruptions ou suspensions de service, des temps d’accès à son site, ni de toutes les difficultés rencontrées par l’utilisateur lors de la consultation ou du téléchargement des photos et/ou images ou des conséquences de la connexion, y compris de virus.

COMPETENCE EXCLUSIVE

L’ensemble de ces dispositions est soumis à la loi française. Toute difficulté relative à l’interprétation, l’exécution ou l’inexécution des présentes conditions générales sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Paris nonobstant

la pluralité de défendeurs ou appel en garantie, même pour les procédures d’urgences et les procédures conservatoires.

​

bottom of page